Étude sur le concept des écotaxes et de la fiscalité environnementale

Description

L’écotaxe a été introduite en Tunisie en 2003, à travers la taxe pour la protection de l’environnement (TPE).
Aujourd’hui, le Ministère de l’environnement et du développement durable se propose d’évaluer le fonctionnement de cette taxe dans le but de rationaliser son utilisation.
Cette étude commence par une présentation de l’état de l’art en matière de définitions et de concepts des écotaxes dans la littérature internationale, puis expose comment différents pays ont introduit ce mode de taxation, en citant de nombreux exemples concrets.

Ensuite, l’étude traite de la situation de l’écotaxe en Tunisie à partir de l’analyse des produits soumis à la taxe.

L’impact de cette taxe sur la compétitivité des entreprises, sur la réduction de la consommation et sur la réduction de la pollution est également présenté.

Enfin, un positionnement des taxes environnementales en Tunisie a permis de la comparer avec d’autres pays, et des scénarios sont proposés afin d’aboutir à une stratégie nationale en matière d’écotaxes.